Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SAVATREE
SPICERS LIMITED (Société de droit anglais)

Numéro de dépôt :
1572332
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAVATREE

Déposée le 26 janvier 1990 par SPICERS LIMITED (Société de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVATREE »

Le déposant est SPICERS LIMITED (Société de droit anglais), domicilié(e) Sawston Cambridge CB2 4JG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIFFORD CHANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque SAVATREE est expirée depuis le 26 janvier 2000.

SPICERS LIMITED (Société de droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : TUFF STUFF , UNIPACK , HALLFIELD , POSTMASTER , GREENTREE


SPICERS LIMITED (Société de droit anglais) - Sawston Cambridge CB2 4JG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 27 mai 1991 - RENONCIATION TOTALE n°53531 - Publication au BOPI 1991-05-27

Inscription le 20 décembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50323 - Publication au BOPI 1990-12-20

Papier, carton et biens fabriqués à partir de ces produits et non inclus dans d'autres classes, imprimés, matériels pour la reliure des livres, photographies, papeterie, adhésifs à usage de bureau ou à usage domestique, fournitures pour les artistes, pinceaux pour la peinture, accessoires de bureau et de machines à écrire à l'exception des fournitures, matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception de l'appareillage, fournitures plastiques pour l'emballage et non incluses dans les autres classes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, plaques